Politique de transports et remboursement des frais

POLITIQUE DE TRANSPORTS DE LA SFNC

1. INTRODUCTION ET PRINCIPES :

Cette procédure a pour but de décrire les conditions de remboursement des frais engagés par les membres des Comités, des Commissions, des Groupes et du Conseil d’Administration, pour la réalisation des missions qui leur sont confiées par la SFNC.
Cette procédure s’applique à tous les participants des réunions organisées par la SFNC.
Cette politique a pour objet de définir les principes de déplacement et de remboursement de notes de frais afin :
- d’adopter un comportement responsable visant à minimiser l’impact environnemental
- d’optimiser les dépenses engagées dans le cadre de leur action de bénévolat à la SFNC
- d’établir des règles d’approbation des dépenses
- de procéder au remboursement des dépenses engagées dans un délai optimum
- d’assurer la sécurité des personnes au cours de leurs déplacements.

Toute dépense qui n’entre pas dans le champ d’application de ce document
restera à la charge du participant.

2. RESUME DES PRINCIPES CLEFS :

- Tous les billets (aériens ou ferroviaires) peuvent être pris par Madame Valérie HAIZE au moins 2 mois à l’avance.

- Il est demandé au participant de réserver leur billet le plus tôt possible afin de bénéficier des tarifs les plus favorables.

- Chaque voyageur doit renseigner une fiche de profil voyageur (annexe) et faire part des cartes de réductions ou abonnements éventuels permettant de faire des économies.

- Les déplacements aériens doivent impérativement se faire avec des billets en classe économique et être réservé suffisamment à l’avance pour bénéficier des tarifs les plus avantageux.

- Toute modification d’un billet entrainant des frais doit être motivée et anticipée auprès de Mme HAIZE afin d’obtenir le remboursement.

- Le CSA a validé le remboursement de frais de 2 CSA par an ( hors congrès et selon le budget disponible )

3. Remboursement des orateurs non neurochirurgien lors du congrès de la SFNC

- L’inscription au congrès est gratuite : le badge étant préparé pour chacun d’entre eux

- le transport est remboursé à hauteur de 250€ maximum

Politique de transports
Remboursement des frais