2015 Encadrement médicolégal en neurochirurgie : Rachis et Crâne.

Cours commun SNCLF / SFNC / Collège de Neurochirurgie

« Encadrement médicolégal en neurochirurgie : Rachis et Crâne. Session 1 »

Dimanche 29 novembre 2015 / 14h-18h15 / Le Beffroi de Montrouge.

Cours commun de la Société de Neurochirurgie de Langue Française (SNCLF), Société Française de Neurochirurgie (SFNC) et du Collège de Neurochirurgie

« Environnement médicolégal en Neurochirurgie : rachis et crâne. Session I »

Dimanche 29 novembre 2015 - 14h – 18h15

  • Lieu : Le Beffroi de Montrouge
    2 Place Emile CREPS 92120 Montrouge
  • Organisateurs : Fabrice Parker, Patrick Mertens et Youssef Bouzoubaa
  • Invité d’honneur : Pr Jean Paul Chodkiewicz
  • Prix : 50 euros : règlement sur place
    (pré-inscription : un courriel à fabrice.parker chez neurochirurgie.fr :)
    Paiement sur place à partir de 13h15
Programme 2015 : Encadrement médicolégal en neurochirurgie : Rachis et Crâne.

Programme

14 heures : Introduction : Pr F.Parker (Bicêtre) (2 mn)

1- ORGANISATION DU SYSTEME JUDICIAIRE en FRANCE. Dr E. Mireau (Suresnes) (15 mn)

Loi Kouchner du 4 Mars 2002 / ONIAM et CCI / TGI / Tribunal Administratif / conseil de l’ordre : les différentes vies possible d’un contentieux. Qu’est-ce qu’un aléa ? Critères d’éligibilité d’une demande d’indemnisation au titre de l’aléa.

2. TABLE RONDE SUR l’INFORMATION AVANT CHIRURGIE (55 mn) :

- Étude de 4 cas. Pr E. Emery (Caen) / Dr E. Mireau (Suresnes) / Dr Y. Bouzoubaa (Casablanca) /Pr F. Parker (Bicêtre) et discussion (30 mn)

- Information avant pose d’implant rachidien : arthrodèse instrumentée / prothèse discale lombaire / cales interépineuses : en quoi diffère l’information ? Les documents de référence pour l’expert. Pr J.Brunon (Saint Etienne) (10mn)

- Information avant traitement des anévrismes asymptomatiques : histoire naturelle (Score PHASES) / risques des traitements. Pr Ch.Raftopoulos (Bruxelles) (10 mn)

- Les éléments de preuve d’une information claire loyale appropriée / recommandations / documents de référence. Pr M. Tadié (Bicêtre) (5mn)

3. SINISTRALITE EN NEUROCHIRURGIE ET CHIRURGIE DU RACHIS : cartographie des dommages. Pr E. Emery (Caen) (10mn) 2

4. LE POINT DE VUE DE L’AVOCAT : éclairage sur l’évolution de la jurisprudence. Le défaut d’information. La faute. Cabinet BOIZARD (Paris) (15 mn).

5. TABLE RONDE sur le RETARD A LA PRISE EN CHARGE (55mn) :

- Retard au diagnostic d’un syndrome de la queue de cheval : bibliographie et perte de chance. Pr N. Aghakhani (Bicêtre) et Pr M. Tadié (Bicêtre) (15mn).

- Hématorachis et infection : Étude 3 de cas (25 mn) et discussion : Dr E. Mireau (Suresnes) / Dr Y.Bouzoubaa (Casablanca) / Pr F.Parker (Bicêtre).

- Retard au diagnostic de l’hématome post-opératoire : la perte de chance. Analyse de la bibliographie. Pr J. Auque (Nancy) (15 mn).

6. Table ronde : ASPECTS TECHNIQUES ET CONFORMITE DES PRISES EN CHARGE : Dr B.Debono (Toulouse) et Pr F.Parker (Le Kremlin Bicêtre) (60 mn)

- Malposition des vis en chirurgie du rachis : incidence selon les techniques et niveaux : aléas ou manquement ? Dr B. Debono (Toulouse) et Pr F. Parker (Le Kremlin Bicêtre) (15 mn)

- Monitoring PES PEM : une obligation de moyens ? Le rôle des sociétés savantes. Dr B. Debono (Toulouse) (10 mn)

- Brèche durale et drainage : à quel moment débute la non-conformité ? Pr J. Auque (Nancy) (10mn)

- Reprise professionnelle après chirurgie du rachis. Dr B. Debono (Toulouse) (10 mn).

- Surveillance post-opératoire : proposition d’une feuille de suivi en chirurgie du rachis. Dr B. Debono (Toulouse) (10mn)

7. Le point de vue de l’assureur : exposition au risque et cout d’un dommage : tierce personne / interruption d’activité / état antérieur. Etes-vous bien assuré ? Pour quel montant ? Dr Th.Senbel AXA (10mn) (Paris)

8. Gestion des complications du point de vue médicolégal : recommandations. Pr P. Mertens (Lyon) (10mn)

9. particularités d’une procédure médico-légale en milieu marocain. Dr Y. Bouzoubaa (Casablanca) (5mn)

Conclusion et synthèse : Pr P. Mertens (Lyon) (5 mn).

Fin : 18 heures.

Cocktail de Bienvenue et ouverture du Congrès.

Organisateurs :

  • Fabrice Parker (fabrice.parker chez aphp.fr)
  • Patrick Mertens (patrick.mertens chez chu-lyon.fr)
  • Youssef Bouzoubaa (anoual-bouz chez hotmail.com)